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Flash Info | Juin 2024

Mise à jour du Bofip : nouvelle valorisation des titres imposables à l’IFI

PAT - Modalités de prise en compte, pour la détermination de l'assiette de l'IFI, des dettes contractées par une société ou un organisme dont le redevable détient des titres et qui ne sont pas afférentes à un actif imposable (loi n° 2023-1322)

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