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1328 résultats
Flash info - 24/01/2018
Indemnités journalières pour travail à temps thérapeutique ou travail léger
Flash info - 24/01/2018
Exploitants agricoles en difficulté
Flash info - 24/01/2018
Cotisation forfaitaire pour maladie ou accident de la vie privée
Flash info - 24/01/2018
Aide PAC Conditions d’éligibilité – régimes de paiements directs et certaines aides du 2nd pilier
Flash info - 12/01/2018
Cotisation ATEXA 2018
Flash info - 12/01/2018
Registre des actifs agricoles
Flash info - 12/01/2018
GFA
Flash info - 12/01/2018
Cotisation ATEXA 2018
Arrêté du 26/12/2017 portant fixation en métropole au titre de l’année 2018
du montant des cotisations dues au titre du régime d’assurance contre les accidents du travail et les maladies professionnelles des non-salariés agricoles et des personnes
mentionnées à l’article L 731-23 du Code rural et de la pêche maritime
et de la part des cotisations affectées à chaque catégorie de dépenses de ce régime
Flash info - 12/01/2018
Registre des actifs agricoles
Flash info - 12/01/2018
Surface GFA
Flash info - 08/01/2018
Valeur du point retraite RCO
Flash info - 08/01/2018
LOI DE FINANCEMENT DE LA SECURITE SOCIALE POUR 2018
Point sur certaines dispositions générales et agricoles de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2018.
Flash info - 08/01/2018
Valeur du point retraite RCO
Flash info - 22/12/2017
EIRL agricole : régime simplifié
Flash info - 14/12/2017
Cotisation subsidiaire maladie
Flash info - 12/12/2017
Projet de loi de finances rectificative pour 2017